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L’exposition « Napoléon » à Paris écorne le mythe Bonaparte en présentant deux actes officiels sur l’esclavage

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Décret-loi autorisant la traite et l’esclavage dans les colonies restituées par le traité d’Amiens, 20 mai 1802 [30 floréal an X]. Archives nationales (Pierrefitte-sur-Seine), A//1055. Décret page 1 (articles 1 à 3).

C’est un texte court : une « minute d’arrêté » de quelques lignes, rédigée à la plume. Bonaparte n’y emploie pas un ton autoritaire, comme il le fera plus tard dans ses messages impériaux. Dans cet arrêté du 16 juillet 1802, le premier consul se contente de charger son ministre de la marine et des colonies, Denis Decrès, de rétablir les lois qui étaient en vigueur en Guadeloupe en 1789. Autrement dit, il lui ordonne de rétablir l’esclavage dans l’archipel. Cette page sombre de l’histoire coloniale de la France sera présentée, pour la première fois au public, à l’occasion de la grande exposition sur Napoléon qui doit se tenir à La Villette, du 14 avril au 19 septembre.

Une page d’autant plus sombre qu’elle effaçait les effets du décret d’abolition de l’esclavage du 4 février 1794. Cinq ans après le début de la Révolution française, alors que la Guadeloupe était aux mains des troupes anglaises, Victor Hugues fut envoyé par la Convention pour mettre fin à l’esclavage. « En juin 1794, il propose aux esclaves de l’île de s’affranchir en rejoignant le corps expéditionnaire français. Blancs, Noirs et métis se battent ensemble pour reconquérir l’île aux esclavagistes anglais. L’idéal républicain devient une réalité jusqu’au rétablissement de l’esclavage en 1802 », explique l’historien du droit Jean-François Niort.

Anomalies juridiques

Longtemps, cet arrêté fut cité par les historiens, mais sa trace avait été perdue. Au terme d’une recherche entre Paris, Aix-en-Provence et Basse-Terre, trois chercheurs – Jean-François Niort, Jérémy Richard et Frédéric Charlin – l’ont retrouvé, aux Archives nationales, en 2007. A la suite de cette découverte, ils ont décelé plusieurs anomalies juridiques. La première : le mot « esclavage » n’apparaît pas dans l’arrêté. Alors consul à vie, Bonaparte emploie cette précaution pour ne pas renforcer l’opposition au durcissement du régime et ne pas susciter de rébellion dans les colonies. Seconde anomalie : cet arrêté n’a pas été publié au Bulletin des lois de la République – comme il aurait dû l’être –, car Bonaparte tient à ce que cette mesure reste secrète. « Enfin, le premier consul n’a pas la compétence pour prendre cette décision, parce que la constitution qu’il a lui-même mise en place en 1799 prévoit que les colonies doivent être régies par des lois et non par des arrêtés », note Jean-François Niort.

Un texte fondé sur une légalité pour le moins contestable, donc. Ses motivations sont d’ordre idéologique, économique et géopolitique. « Imprégné de préjugés racistes et manipulé par le lobby esclavagiste, Bonaparte pense que la Guadeloupe est à feu et à sang – ce qui est faux – et que la restauration de l’ordre passe par le rétablissement de l’esclavage. Il est aussi convaincu que l’esclavage dans les colonies assurera la prospérité de la France », analyse Jean-François Niort.

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Nakodal

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